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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) DIJON CEREALES
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TERREVIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERREVIA
DIJON CEREALES, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4271451
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/05/2026
TERREVIA de DIJON CEREALES

Présentation de la marque TERREVIA

Déposée le 11 mai 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) DIJON CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERREVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) DIJON CEREALES domicilié(e) 4 Boulevard de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 610 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUGUENIN Pascal domicilié(e) PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France.

La marque TERREVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERREVIA arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

DIJON CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : GNR HP , PRIMD'OR , COOPD'OR , PLANETE BLE Ensemble, cultivons et consommons responsable


DIJON CEREALES, Société coopérative agricole - 4 Boulevard de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 378610703


M. HUGUENIN Pascal - PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture ; engrais pour les terres ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Produits agricoles et horticoles ni préparés ni transformés céréales en grains non travaillées, semences (graines) ; fruits et légumes frais ;

Services d'aide et de gestion des affaires commerciales ;

Services de financement associés au négoce céréalier ;

Services de transport et de stockage de produits en lien avec l'activité agricole.